Guide assurances APAC informations et base de calculs
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Bulletin information APAC associations culturelles - 2017-2017
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Bulletin information APAC associations sportives - 2016-2017
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Bulletin information APAC associations mixtes culturelles et sportives - 2016-2017
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Bulletin information APAC associations scolaires - 2016-2017
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La Convention d’assurance personnalisée (CAP)

Une première étape obligatoire et nécessaire : la fiche diagnostic
Votre association et ses membres bénéficient des garanties d'assurance de la Multirisque Adhérents Association (RC association, RC personnes physiques, Individuelle Accident) après avoir transmis au service Assurances de la FOL la fiche diagnostic complétée et signée. Seules sont garanties les activités déclarées dans la fiche diagnostic par l'association.

 

Un service Assurances à votre service
Nos services sont à votre disposition pour vous aider à remplir votre fiche diagnostic, vous informer et/ou vous conseiller en assurance. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec nos services (rendez-vous téléphonique ou physique).

Fiche diagnostic
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Notice pour remplir la fiche diagnostic
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Fiche diagnostic spécifique pour l'USEP
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L’assurance Risques activités temporaires (RAT)

La RAT permet de garantir des membres non adhérents de l'association participant temporairement à une activité ou de garantir temporairement des adhérents à une activité sportive pour laquelle ils n'ont pas la catégorie de licence appropriée.

  • Forfait de base = 27 €
  • + nombre de participants x 0,41 € (pour les activités non sportives)
  • + nombre de participants x 0,57 € (pour les activités sportives)

A noter : la RAT n'est pas valable pour les activités cyclistes. D'autres types d'assurances complémentaires sont proposés pour les activités cyclistes (ACT) et les sports mécaniques (VTM).

Votre contact : Monique CINTI – Tél 04 50 52 70 81 - Mail : vie.federative.apac@fol74.org

Formulaire RAT
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L’assurance Activités cyclistes temporaires (ACT)

La couverture en assurance attachée à la licence UFOLEP se limite aux activités régulières d'entraînement hors manifestation ou compétition, notamment celles soumises à autorisation ou déclaration du décret de mars 2012.
Dans le cas de toute manifestation, épreuve ou compétition cycliste (notamment celles soumises à déclaration ou autorisation préfectorale) qui n'est pas intégrée dans une CAP annuelle, un contrat ACT devra être souscrit au moins 3 semaines avant la date de l'épreuve.

Voir les tarifs dans le guide d'affiliation.

Votre contact : Monique CINTI – Tél 04 50 52 70 81 - Mail : vie.federative.apac@fol74.org

Formulaire ACT
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La CIP ou options d'assurance complémentaire

En application du devoir de conseil et d'information, les adhérents doivent être informés des options d'assurance complémentaire (CIP). La CIP est facultative et permet d'augmenter le plafond des garanties de base de l'Individuelle Accident. Cette assurance est recommandée pour les adhérents pratiquant des activités sportives à risques comme le cyclisme, les sports mécaniques...


Validité de la CIP : La CIP fonctionne par année scolaire. Elle prend fin avec l'année scolaire, le 31 octobre. Comme elle n'est pas reconduite par tacite reconduction, il convient de la contracter de nouveau chaque nouvelle année scolaire pour continuer de bénéficier du plafond de garanties choisi.

 

Voir les tarifs dans le guide d'affiliation.

Votre contact : Monique CINTI - Tél 04 50 52 70 81 - Mail : vie.federative.apac@fol74.org

Bulletin info APAC - Assurance optionnelle CIP - 2016-2017
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Les assurances optionnelles

Des assurances optionnelles sont ouvertes aux associations :

  • Multirisque bâtiments permanents
  • Multirisque immobilier/mobilier
  • Tous risques mobilier/matériel
  • Contrats automobiles
  • APAC véhicules mission
  • Concentration véhicules terrestres à moteur (sports mécaniques)
  • Tous risques chapiteaux...

 

Pour plus de détails ou obtenir un devis, contacter le service APAC Assurances :

Monique CINTI – Tél 04 50 52 70 81 - Mail : vie.federative.apac@fol74.org

Option assurance personnes physiques - 2016-2017
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Option assurance collective - 2016-2017
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Déclarer un sinistre

Retourner au service APAC Assurances une déclaration de sinistre.

Déclaration d'un sinistre
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Déclarer un sinistre : la procédure administrative expliquée
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